Travaux Parlementaires | Patrick Beaudouin

Les Questions au Gouvernement

QE n° 94643	Affaires étrangères et européennes Rubrique : politique extérieure, Laos	30/11/2010
QE n° 93159	Défense et anciens combattants Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre, lieux de mémoire	16/11/2010
QE n° 92638	Justice et libertés Rubrique : système pénitentiaire, fonctionnement	02/11/2010
QE n° 92443	Affaires étrangères et européennes Rubrique : mer et littoral, développement durable	02/11/2010
QE n° 91981	Travail, emploi et santé Rubrique : santé, cancer du sein	26/10/2010
QE n° 90140	Premier ministre Rubrique : sécurité publique, sécurité des biens et des personnes	05/10/2010
QE n° 89959	Culture et communication Rubrique : patrimoine culturel, monuments historiques	05/10/2010
QE n° 89721	Alimentation, agriculture et pêche Rubrique : élevage, PAC	05/10/2010
QE n° 85766	Défense Rubrique : Parlement, ordre du jour	03/08/2010
QE n° 85625	Économie, industrie et emploi Rubrique : finances publiques, dette extérieure	03/08/2010

archives : http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp

Les Propositions de Lois ou de Résolutions

Comme auteur :

N° 3907 – Proposition de loi de M. Patrick Beaudouin visant à créer un parcours de la citoyenneté,

du civisme et de l’esprit de défense

N° 3841 – Proposition de loi de M. Patrick Beaudouin relative à l’inscription des noms des

« Morts pour la France » sur les monuments aux morts

N° 213 – Proposition de loi de M. Patrick Beaudouin relative à la détention d’animaux dangereux

Comme Co-signataire :

N° 2968 – Proposition de loi de Mme Chantal Brunel visant à réprimer les situations de polygamie

N° 2966 – Proposition de loi de M. Guy Lefrand visant à améliorer l’accès à une eau potable de qualité dans les établissements scolaires

N° 2889 – Proposition de loi de M. Pierre Morel-A-L’Huissier visant à normaliser les schémas régionaux d’organisation des soins

N° 2886 – Proposition de loi de M. Pierre Morel-A-L’Huissier visant à assurer la réparation intégrale des victimes du travail en cas de faute inexcusable de l’employeur

N° 2883 – Proposition de loi de Mme Henriette Martinez concernant la remise systématique au contribuable d’un avis de non-imposition en cas de dégrèvement total

N° 2871 – Proposition de loi de M. Jacques Domergue limitant le cumul de mandats sociaux dans les sociétés cotées

N° 2807 – Proposition de loi de M. Christian Vanneste visant à modifier les conditions de constitution de partie civile par les associations

N° 2805 – Proposition de loi de M. Yanick Paternotte pour relancer l’épargne retraite et favoriser l’accès à la propriété et la prise en charge de la dépendance

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Les Rapports

Avis

N° 3809 tome I – Avis de M. Patrick Beaudouin sur le projet de loi de finances pour 2012 (n°3775)
Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation

N° 3763 – Avis de M. Patrick Beaudouin sur la proposition de loi de M. Éric Ciotti

visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants (3707)

N° 2862 tome I – Avis de M. Patrick Beaudouin sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824)
Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation

N° 1972 tome I – Avis de M. Patrick Beaudouin sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946)
Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation

N° 1202 tome IX – Avis de M. Patrick Beaudouin sur le projet de loi de finances pour 2009 (n°1127)
ANCIENS COMBATTANTS, MÉMOIRE ET LIENS AVEC LA NATION : LIENS ENTRE LA NATION ET SON ARMÉE

N° 280 tome I – Avis de M. Patrick Beaudouin sur le projet de loi de finances pour 2008 (n°189)
ANCIENS COMBATTANTS, MÉMOIRE ET LIENS AVEC LA NATION : LIENS ENTRE LA NATION ET SON ARMÉE

Rapports législatifs

N° 3665 – Rapport d’information de M. Patrick Beaudouin déposé en application de l’article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d’une mission d’information sur le contrôle de l’exécution des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » pour l’exercice 2010N° 1615 – Rapport de MM. Patrick Beaudouin et Yves Fromion sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°1216)

N° 662 – Rapport de M. Patrick Beaudouin sur le projet de loi ratifiant l’ordonnance n°2005-883 du 2 août 2005 relative à la mise en place au sein des institutions de la défense d’un dispositif d’accompagnement à l’insertion sociale et professionnelle des jeunes en difficulté et l’ordonnance n°2007-465 du 29 mars 2007 relative au personnel militaire modifiant et complétant la partie législative du code de la défense et le code civil et portant diverses dispositions relatives à la défense (n°12)

Rapports d’informations

N° 1378 – Rapport d’information de Mme Patricia Adam, MM. Patrick Beaudouin et Yves Fromion déposé en application de l’article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur l’exécution de la loi de programmation militaire pour les années 2003 à 2008

Mes interventions en Séances Publiques

1. Débat sur les conclusions du sommet européen du 26 octobre et du G20 des 3 et 4 novembre 2011
2. Projet de loi de finances pour 2011 (Seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
3. Ordre du jour de la prochaine séance

Troisième séance du jeudi 3 novembre 2011

1. Projet de loi de finances pour 2012 – Seconde partie (suite) (n° 3775-II)
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Deuxième séance du jeudi 3 novembre 2011

1. Projet de loi de finances pour 2012 – Seconde partie (n° 3775-II) (suite)
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Première séance du mercredi 5 octobre 2011

1. Questions au Gouvernement
2. Protection des consommateurs (suite) (n° 3632)
3. Service citoyen pour les mineurs délinquants (n° 3777)
4. Ordre du jour de la prochaine séance

Première séance du lundi 11 juillet 2011

1. Modification de l’ordre du jour
2. Réserves militaires et civiles en cas de crise majeure (n° 3549)
3. Ordre du jour de la prochaine séance

Première séance du mercredi 22 juin 2011

1. Questions au Gouvernement
2. Protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques (troisième lecture) (n° 3546)
3. Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs (suite) (n° 3532)
4. Modification de l’ordre du jour
5. Ordre du jour de la prochaine séance

Première séance du mardi 14 juin 2011

1. Questions au Gouvernement
2. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3406) (vote solennel)
3. Ouverture du mariage aux couples de même sexe (n° 586) (vote solennel)
4. Introduction d’une taxe sur les transactions financières en Europe (n° 34368) (vote solennel)
5. Lutte contre le décrochage scolaire (n° 3218) (vote solennel)
6. Simplification du vote par procuration (n° 3374) (vote solennel)
7. Approbation de conventions et d’accords internationaux (n°^s 3404 3388 3387)
8. Accord France-Émirats arabes unis sur la coopération en matière de défense (n° 3455)
9. Ordre du jour de la prochaine séance

Première séance du jeudi 7 avril 2011

1. Approbation de conventions et d’accords internationaux (n^os3249 – 3250)
2. Accord France-Brésil dans le domaine de la lutte contre l’exploitation aurifère illégale (n° 3314)
3. Accords instituant des partenariats de défense (n^os 3308 – 3286 – 3309 – 3310)
4. Prorogation du mandat des conseillers à l’Assemblée des Français de l’étranger (n° 3285)
5. Ordre du jour de la prochaine séance

Séance du mercredi 2 février 2011

1. Déclaration de M. le président
2. Questions au Gouvernement
3. Prestation de serment d’un juge suppléant élu à la Cour de justice de la République
4. Modification de l’ordre du jour
5. Débat sur l’OTAN et les orientations données aux forces armées françaises

Séance du jeudi 25 novembre 2010

1. Lutte contre la piraterie et exercice des pouvoirs de police de l’État en mer (n° 2937)
2. Lutte contre la prolifération des armes de destruction massive (n° 2820)
3. Ordre du jour de la prochaine séance

Projet de loi de finances pour 2011 – Commission élargie : Anciens combattants, mémoire et liens